Construire Le Plan De Garde

Quel statut juridique pour lehiga de ma famille

L'objet de la licence peut être n'importe quelle élaboration du caractère constructif technologique, la composition ou l'alliage, la substance, le moyen du traitement, les méthodes de la recherche ou la Production des minéraux, les méthodes ÓáßþÑÔ«ó (y compris les moyens du logiciel de l'ORDINATEUR), l'information d'organisation, financier, du caractère et etc., les inventions contenant, ainsi que ne contenant pas tel, ainsi que les marques déposées et les modèles industriels. L'objet doit posséder »áÔÑ¡Ô¡«® la propreté.

Tout qu'était déjà dit en ce qui concerne la recherche de l'acheteur de la technologie dans les pays socialistes, se rapporte et à la recherche du vendeur potentiel (le bailleur de licence. Aux recherches du vendeur concret sur le marché occidental la tâche change.

La recherche des licenciés potentiels parmi les sociétés Óáó¿ÔÙÕ des pays capitalistes ne peut pas être limitée seulement par la sélection selon le principe industriel — selon l'aspect la production produite coïncidant avec l'objet les technologies, comme c'est possible avec les entreprises et les organisations des pays socialistes.

L'octroi des connaissances technologiques, ¡Ñ«íÕ«ñ¿ÙÕ pour les acquisitions, le montage et l'utilisation des voitures et l'équipement, les produits semi-fabriqués et les documents reçus pour le compte de l'achat, le bail, le leasing ou quelque autre voie;

De l'exportation de la production fabriquée selon cette technologie sur le territoire de quelque pays ou une série des pays à cause de leur pratique restrictive et une diverse génération des barrières; — un grand volume du marché intérieur. Dans le premier cas la vente de la licence de la technologie permettra partiellement ou entièrement de rendre les dépenses, sur son élaboration, à deuxième — pénétrer sur pour l'exportation de marchandise les marchés, à troisième — la saturation du marché intérieur, réduire les frais ou quelque peu autrement utiliser les avantages ѪñÒ¡áÓ«ñ¡«ú« les divisions du travail.

Pratiquement avec tous les pays occidentaux on signe aussi les accords à long terme sur industriel, et la coopération technologique. Dans le texte de ces accords ou dans les procès-verbaux et les applications à eux, en général, il y a des articles spéciaux et les points, à on indique les objets possibles de la coopération de licence.

À la longueur des décennies le développement du commerce international par les licences se passe par les rythmes relativement plus rapides, que le commerce des marchandises, particulièrement dans les pays développés capitalistes. Sur leur part »Ó¿Õ«ñ¿Ôßn 99 % de l'exportation mondiale des licences et les patentes et 85 % de leur importation.

En dehors des formes énumérées ci-dessus des marchés, il y a une forme non commerciale de l'échange technologique, vers se rapporte la transmission technologique dans de divers aspects, la tenue scientifique, les colloques, la visite des expositions et les foires et etc.

De hauts rythmes réunissent les conditions favorables pour le développement fructueux de l'affaire patentno-de licence. À son tour, bien organisé patentno-litsen­zionnaya le travail est un d'effectif et íÙßÔÓ«ñÑ®ßÔóÒÚ¿Õ des accélérateurs.

Peuvent être et d'autres raisons pour la vente de la technologie, particulièrement aux pays-membres de SEV, où les barrières pour l'exportation de la production manquent et où l'opportunité de la vente des licences est définie particulièrement à partir de ¿¡ÔÑÓÑß«ó les coopérations et les spécialisations.

Le paiement forfaitaire représente le paiement ÔóÑÓñ« de la somme fixée de licence ó«¡áúÓáªñÑ¡¿n exceptionnellement ou à 2—3 accueils. Cette forme óßÔÓÑþáÑÔßn est assez rare, d'habitude à la vente des droits aux patentes ou à l'élaboration de la technologie au niveau de l'idée.

L'échange international par l'expérience technologique et les connaissances se passe sous les plus diverses formes, l'achat et vente traditionnel des marchandises prêtes et «í«ÓÒñ«óá¡¿n pour leur production, la location des savants étrangers et les spécialistes, »Ó¿«íÓÑÔÑ¡¿Ñ des licences des éditoraux la technique et la technologie.